Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le CESAM. La base légale du traitement est le consentement. 
Les données marquées par un astérisque dans le questionnaire doivent obligatoirement être fournies.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : salariés du CESAM concernés par le message.
Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de la demande effectuée par la personne concernée.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter Bertrand FIDANZA, DPO pour le compte du CESAM : bfidanza@cesamformation.org / 03 80 73 91 40 
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.